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Mentions Légales

Mentions légales :

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Le Créateur du site web : Huraux Lucile
Chef de la publication : Huraux Lucile
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Le Webmaster : Huraux Lucile
Pour contacter le Webmaster : contact@agencelarchitecte.fr

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Siège social de l’hébergeur : 10, RUE PENTHIEVRE — 75838 Paris — France

Ces mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales.

2. Introduction

Tout internaute qui se connecte et utilise le site web agencelarchitecte.fr est considéré comme usager du site internet.

Le site agencelarchitecte.fr réunit différents services, en l’état, mis à disposition des utilisateurs. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le concepteur du site. Le site est actualisé de façon régulière par Huraux Lucile.

Huraux Lucile s’efforce de prescrire sur le site web agencelarchitecte.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité Numérique

Le site web agencelarchitecte.fr est principalement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, agencelarchitecte.fr s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site web et s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, agencelarchitecte.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature.

4. Droit de propriété intellectuelle

Huraux Lucile est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les articles, textes, images, graphismes, icônes, bandes sonores, logiciels…

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5. Liens hypertextes & cookies

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6. Protection des personnes et des biens — Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site agencelarchitecte.fr, Huraux Lucile ne collecte d’informations personnelles (au sens de l’article 4 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour les besoins des divers services proposés par le site. L’usager fournit ces données en pleine connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site agencelarchitecte.fr n’est publiée à son insu, échangée, transmise ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Le site est en conformité avec le RGPD.

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